Mercurey
A l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 14 Décembre 2016 à 17h52
Le mercredi 21 décembre à 18h30.
AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
ORDINAIRE DE MERCUREY
La prochaine réunion du Conseil Municipal
aura lieu en Mairie de Mercurey
MERCREDI 21 DECEMBRE 2016 A 18H30
Salle du Conseil Municipal
ORDRE DU JOUR
0 – Procès-verbal de la séance du 7 novembre 2016
1 – Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l’expertise et de l’engagement professionnel (RIFSEEP)
2 – SYDESL : projet d’éclairage public « prise guirlande » (EP neuf)
3 – SYDESL : projet BTS Poste Eglise (Rue du Reu Antenne Est)
4 – Aménagements d’espaces publics et de voirie 2016 : travaux complémentaires
5 – Règlement communal de voirie : conditions d’exécution des travaux dans l’emprise des voies rénovées
6 – SYDESL : rapport d’activité 2015
7 – LE GRAND CHALON : rapport d’activité 2015
8 – Exercice budgétaire 2016 (Budget Principal) : décision modificative n° 5
9 – Information au Conseil : acceptation d’une indemnité de sinistre
10 – Questions et communications diverses.
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