Mercurey
A l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 21 Mars 2018 à 07h44
Le 26 mars à 18h.
ORDRE DU JOUR
0 – Procès-verbal de la séance du 22 janvier 2018
1 – Création d’un emploi non permanent d’adjoint technique territorial pour faire face à un accroissement temporaire d’activités
2 – Adhésion au CAUE au titre de 2018
3 – Programme des aménagements forestiers pour 2018
4 – Avenant au contrat d’exploitation de la fourrière passé avec la SPA de la région chalonnaise
5 – SYDESL : projet de renouvellement de luminaires vétustes (poste Touches)
6 – Renforcement et aménagement sécuritaire de la rue de Champ Ladoit : demande de subvention au titre de la répartition du produit des amendes de police
7 – Demandes de subvention au titre du Fonds d’Agglomération aux Projets Communaux (FAPC) 2018
8 – Demande d’attribution d’un fonds de concours au Grand Chalon dans le cadre du Fonds de Relance de l’Investissement Public Local 2018
9 – Projet d’aménagement et d’extension des ateliers municipaux : demande de subvention au titre de la dotation de soutien à l’investissement des communes 2018
10 – Redevance Haut Débit au titre de l’année 2017
11 – Règlement des consommations d’eau et d’électricité durant les travaux de restauration de l’église de Touches
12 – Avenant n° 1 à la convention d’ouverture de crédit de trésorerie n° AN 095246 entre la Commune et la Caisse d’Epargne
13 – Budget principal : Compte Administratif 2017
14 – Budget principal : Compte de Gestion 2017
15 - Budget Principal : affectation du résultat de l’exercice 2017
16 – Budget Principal : taux des taxes locales pour 2018, Budget Primitif 2018 et subventions aux Associations
17 – Budget annexe du Château de Garnerot : Compte Administratif 2017
18 – Budget annexe du Château de Garnerot : Compte de Gestion 2017
19 – Budget annexe du Château de Garnerot : affectation du résultat de l’exercice 2017
20 – Budget annexe du Château de Garnerot : Budget Primitif 2018
21 - Informations au Conseil :
. Mission SPS avec la SOCOTEC pour la réalisation des travaux de restauration de l’église Saint-Symphorien de Touches (tranche conditionnelle 2 – achèvement de la restauration extérieure)
. Avenant au contrat d’assurance VILLASSUR entre la Commune et Groupama
22 – Questions et communications diverses.
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