Saint-Marcel
A l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 11 Octobre 2017 à 16h08
lundi 16 octobre à 20h30.
ORDRE DU JOUR :
1. DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 10 et 19 JUILLET 2017
3. FINANCES COMMUNALES
3.1 - Décision modificative n°2 – Budget Principal – Budget Annexe Enfance-Famille
3.2 - Avenant à la ligne de trésorerie interactive
3.3 - Tarifs Service Enfance-Famille – Participation aux Accueils Collectifs de Mineurs du mercredi
3.4 - Elaboration d’un document unique d’évaluation des risques professionnels – Demande de subvention
4. INTERCOMMUNALITE
4.1 - Le Grand Chalon – Extension du périmètre au 1er janvier 2017 – Commission Locale d’Evaluation des
Transferts de Charges du 11 septembre 2017 – Approbation du rapport d’évaluation
4.2 - Le Grand Chalon – Transferts zones d’activités économiques (ZAE) Attribution de compensation commune d’Allerey-sur-Saône – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges du 25 septembre 2017 –
Approbation du rapport d’évaluation
5. ADMINISTRATION GENERALE
5.1 - Ouvertures dominicales complémentaires 2017
5.2 - Entente Intercommunale des Cimetières et de l’Eglise - Modification de la convention
6. BIENS COMMUNAUX – URBANISME
6.1 - Vente de terrains – Rue du Docteur Jeannin
6.2 - Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments historiques
6.3 - Déclassement et intégration dans le réseau routier communal du délaissé RD678
6.4 - Classement dans le domaine public - Lotissement "Le Clos de la Centaine" - Rue Héloïse
7. AFFAIRES SCOLAIRES
Répartition des charges de fonctionnement – Accord de réciprocité
8. SERVICE JEUNESSE
Projet Educatif Municipal 2017- 2022
9. PERSONNEL COMMUNAL
9.1 - Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires
9.2 - Astreinte du personnel du service technique
9.3 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de
l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P) – Adjoints Techniques et Agents de Maîtrise Territoriaux
9.4 - Régime indemnitaire – Cadre d’emplois des Techniciens Territoriaux
10. DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION DONNEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
(DELIBERATION DU 28 AVRIL 2014)
11. INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES
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Retour sur le Trail du Mont Avril
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Cambriolages à Saint-Rémy, les victimes alertent sur la technique du point de colle
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Le contrôle technique obligatoire des véhicules des deux et trois roues. Le premier contrôle pour Sécuritest Chalon Sud était … une Harley-Davidson !
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Jusqu’à 15 cm de neige annoncés sur les massifs de Bourgogne-Franche Comté !
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Réouverture de Superdry Chalon-sur-Saône, venez découvrir cette marque anglaise qui saura vous séduire !
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Chalon-sur-Saône : Pirates, princesses, Requins, Spidermans, Dinosaures, Emirs du Qatar, …pour les 50 jours du BAC, des filles souriantes et des garçons en folie occupent tout l’espace public
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Soirée Drag Queen qui affiche complet et anniversaire de la patronne, le clin d’oeil info-chalon !
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CONSEIL MUNICIPAL DE CHALON - Hervé Dumaine mis au coin