Saint-Marcel
A l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 14 Mars 2018 à 11h22
La prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :
Lundi 19 Mars 2018 à 20 h 30
SALLE D'HONNEUR
ORDRE DU JOUR :
- DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 29 JANVIER 2018
- 3.CONSEIL MUNICIPAL
- Délégations données au Maire par le Conseil Municipal - Modification
4. FINANCES COMMUNALES
4.1-Bilan 2017 des acquisitions et cessions immobilières
4.2 - Comptes de Gestion 2017 – Budget Principal et budgets annexes
4.3 - Comptes Administratifs 2017 – Budget Principal et budgets annexes
4.4- Affectation des résultats 2017 – Budget Principal et budgets annexes
- - Fiscalité 2018 – Fixation des taux
4.6 - Subventions 2018 – Vote subventions C.C.A.S., R.P.A et budget annexe Enfance-Famille
4.7 - Subventions 2018 – Attribution aux associations locales et autres organismes
4.8 - Budgets primitifs 2018 – Budget Principal et budgets annexes
4.9 - Produits irrécouvrables
4.10 - Réfection du cœur de l’église – Demandes de subventions
5. TRAVAUX COMMUNAUX
-Programme Économie d’Énergie dans les Territoires à Énergie Positive pour la Croissance Verte – Désignation du regroupeur - Syndicat Mixte du Chalonnais
6. BIENS COMMUNAUX
- Acquisition - Lieu-dit "Les Prés des Routes" – Consorts RONGETS
7. AFFAIRES SCOLAIRES
- Organisation des rythmes scolaires – Rentrée 2018/2019
…/…
8. PERSONNEL COMMUNAL
8.1 - Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
8.2 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P) – Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (I.F.S.E) et Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A)
8.3 - Taux de promotion pour les avancements de grade
8.4 - Modification du tableau des effectifs
9. DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION DONNEE PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES) (DELIBERATION DU 28 AVRIL 2014)
10. INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES
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Jusqu’à 15 cm de neige annoncés sur les massifs de Bourgogne-Franche Comté !
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FOIRE AUX PLANTES DE LA FERTE - Un nombre de visiteurs inédit pour l'ouverture ce samedi matin de l'édition 2024
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Gros épisode de grésil sur la Côte Chalonnaise
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A6 – le diffuseur de Chalon nord devient Chalon centre
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A l’impossible Messmer n’était tenu à Chalon
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FOIRE AUX PLANTES DE LA FERTE - 9000 visiteurs enregistrés pour la seule journée de samedi... et ça se poursuit ce dimanche
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Samedi 27 avril à La Billebaude : « Renaud, comme un enfant perdu »
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Rue Jules Ferry à Chalon, les policiers ont mis fin à un trafic d'héroïne et de cocaïne
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La grande exposition de véhicules de collection organisée par le club "Ami Deuche Chalonnais", c’était ce dimanche 14 avril au château de La Loyère.
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Dimanche 14 avril, Odette Jacquet a fêté ses 100 ans en compagnie de ses enfants, petits-enfants, arrières petits-enfants et amis.
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Ancienne conseillère funéraire chez ROC ECLERC, Laura REBIMBA passe du noir à la couleur en devenant décoratrice et coordinatrice de travaux.
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La promotion 520 de l'école de gendarmerie de Chaumont vient rendre hommage à Paul Michelot
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Gilbert Montagné annonce la couleur : l’embrasement général de Chalon !
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OÙ et QUOI donner à Chalon et ses environs ? (2) Donner ses objets encombrants
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Une nouvelle aventure chocolatée arrive à La Thalie !
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EPICERIES DE NUIT - A Chalon sur Saône, Gilles Platret réduit les horaires pour la tranquillité des riverains
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Paul Emile Eugène Michelot arrêté à Saint Rémy le 16 Août 1944 par la gestapo devient le Parrain de la 520ème promotion de l’Ecole de gendarmerie de Chaumont.