Saint-Marcel

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Il se tient le lundi 29 juillet à 20h30.

la réunion du CONSEIL MUNICIPAL, aura lieu le :

 

 

Lundi 29 Juillet 2013 à 20h30

 

 

ORDRE DU JOUR :

 

  1. FINANCES COMMUNALES – Tarifs 2013 – Signalétique lamelles de jalonnement
  2. FINANCES COMMUNALES – Tarifs Publics 2013-2014 – Révision
  3. FINANCES COMMUNALES – Tarifs 2013 – Adjonction
  4. FINANCES COMMUNALES – Subvention exceptionnelle 2013 – Catastrophe naturelle
  5. FINANCES COMMUNALES – Subventions exceptionnelles 2013 – Participation voyages de jumelage
  6. URBANISME – Modification simplifiée n°1 du PLU – Demande à la Communauté d'Agglomération Chalon Val de Bourgogne – Modalités de concertation
  7. TRAVAUX COMMUNAUX – Réaménagement Rue de la Villeneuve – Mission CSPS
  8. TRAVAUX COMMUNAUX – Mise en valeur des lacs – Etude préalable
  9. TRAVAUX COMMUNAUX – Salle Gressard – Lot n°7 Chauffage Plomberie VMC – Avenant n°2
  10. ADMINISTRATION GENERALE – Réunions du Conseil Municipal – Changement de Salle
  11. ADMINISTRATION GENERALE – Schéma directeur de jalonnement de Chalon-sur-Saône – Avis
  12. ADMINISTRATION GENERALE – Service Culturel – Convention de partenariat – Nicéphore Cité
  13. SERVICE JEUNESSE-CULTURE – Bourse aux vacances – Convention Mairie Oslon
  14. BIENS COMMUNAUX – Z.A.C des Fontaines – Ventes à particuliers
  15. PERSONNEL COMMUNAL – Formation – Habilitation Electrique
  16. PERSONNEL COMMUNAL – Formation – Travaux en hauteur
  17. Informations et affaires diverses