Ordre du jour du prochain conseil municipal

Il se tient le mardi 22 octobre à 19h.

QUESTION N° 1 Rapport de Mme Le Maire
SUJET : DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU
DE LA DELEGATION DONNEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
(DELIBERATION DU 15 MARS 2008)

QUESTION N° 2 Rapport de M. ROUSSEAU

SUJET : DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET PRINCIPAL ANNEE 2013

QUESTION N° 3 Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : DECISION MODIFICATIVE N° 1 – BUDGET ANNEXE LES ROTONDES ANNEE 2013

QUESTION N° 4 Rapport de M. ROUSSEAU
SUJET : SUIVI DE L’ACTIF 2013 – AMORTISSEMENTS – RECTIFICATIONS COMPTABLES

QUESTION N° 5 Rapport de M. FLAMAND
SUJET : VENTE DE MATERIEL

QUESTION N° 6 Rapport de Mme Le Maire
SUJET : CREATION DE POSTES DANS LE CADRE DU DISPOSITIF CONTRAT UNIQUE
D’INSERTION

QUESTION N° 7 Rapport de Mme Le Maire
SUJET : CREATION DE POSTE DANS LE CADRE DU DISPOSITIF DES EMPLOIS D’AVENIR

QUESTION N° 8 Rapport de Mme Le Maire
SUJET : CREATIONS DE POSTES - TABLEAU DES EMPLOIS

QUESTION N° 9 Rapport de M. LOMBARD
SUJET : MARCHE D’EXPLOITATION, DE MAINTENANCE ET DE TRAVAUX DES
INSTALLATIONS D’ECLAIRAGE PUBLIC ET DE SIGNALISATION TRICOLORE
LANCEMENT DE LA PROCEDURE D’APPEL D’OFFRES OUVERT

QUESTION N° 10 Rapport de Mme PEULSON
SUJET : AFFOUAGES DE CORCASSEY
ASSIETTE DE LA COUPE 2014

QUESTION N° 11 Rapport de M. BERTIN
SUJET : SCHEMA DIRECTEUR DE JALONNEMENT DE LA VILLE DE CHALON-SUR-SAONE
MODIFICATIONS MENTIONS VERTES

QUESTION N° 12 Rapport de M. GREPIN
SUJET : DELIMITATION PARTIELLE DU DOMAINE PUBLIC AUTOROUTIER CONCEDE (DPAC)
DE L’AUTOROUTE A6

INFORMATIONS
REMERCIEMENTS