Saint-Marcel
Ordre du jour du conseil municipal
Publié le 16 Décembre 2013 à 09h26
Ce lundi soir.
La réunion du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :
Lundi 16 Décembre 2013 à 20h30
SALLE René Claude GRESSARD
ORDRE DU JOUR :
1. FINANCES COMMUNALES – Tarifs Accueil Collectif de Mineurs 2014
2. FINANCES COMMUNALES – Tarifs 2014 – Service Enfance Famille – Camp ski
3. FINANCES COMMUNALES – Tarifs – Tarifs Préférentiels aux membres du COS
4. FINANCES COMMUNALES – Autorisation mandatement – Dépenses d'investissement
5. TRAVAUX COMMUNAUX – Eglise – Reprise toiture massif occidental – Demande de subvention
6. TRAVAUX COMMUNAUX – Aménagement rues Julien Leneveu, du Champ Pavé, des Granges Forestiers – Mission SPS
7. INTERCOMMUNALITE – Communauté d'Agglomération Chalon-Val-de-Bourgogne – Rapport annuel 2012 Qualité et prix du service public d'élimination des déchets
8. INTERCOMMUNALITE – SIVOM ACCORD – Rapport activité 2012
9. ADMINISTRATION GENERALE – Convention Grand Chalon – Rue Julien Leneveu, du Champ Pavé
10. ADMINISTRATION GENERALE – Convention Grand Chalon – "Piccolis 2014"
11. ADMINISTRATION GENERALE – Contrats d'Assurances – Renouvellement
12. BIENS COMMUNAUX – Acquisition de parcelle de terrain
13. BIENS COMMUNAUX – Classement dans le domaine public (Lotissement "Belle Fontaine" – Rue Paul Emile Victor
14. Informations et affaires diverses
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CONSEIL REGIONAL BOURGOGNE -FRANCHE COMTE - Gilles Platret accusé par la majorité régionale de "bordéliser les débats"
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Le député de Saône et Loire, Eric Michoux, dénonce les propos de Sébastien Martin et l'appelle " à un débat apaisé"
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Le Jura submergé par la neige ce lundi matin
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Quand un Maître restaurateur travaille avec un Maître traiteur, les menus traiteurs sont succulents !
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Dracy-le-fort, Montbellet, Sennecey le Grand, Monceau les Mines... des accidents en pagaille ce vendredi soir
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Départ à la retraite de Pascal Guillet : Derniers jours au Paradis
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Deux blessés dans une perte de contrôle dans la nuit à Châtenoy le Royal
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Grosse affluence à la traditionnelle dégustation d’huîtres, escargots, saumon et fromage fort organisée par le Châtenoy Rugby Club (CRC).
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Pascal Guillet a cédé les clefs du ‘Paradis’
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A deux ans des prochaines municipales, Frédéric Bouchet, maire de Louhans, se livre à info-chalon.com
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Les Pires Noël ont respecté la tradition ce dimanche matin
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TRIBUNAL DE CHALON - Nous sommes à quelques jours de Noël et voilà pas qu’un coiffeur dominicain qui vit en Espagne prend 2 ans ferme pour transport de drogue.
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SPA de Châtenoy : un élan de générosité pour un Noël des Animaux réussi !
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Le sondage du jour sur info-chalon.com
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Le Paradis a ré-ouvert ses portes
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Accident de la rue André Gide de jeudi matin... le conducteur interpellé
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Incendie à la discothèque le Copacabana à Beaune
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Donné par Gospel Chalon, le concert de Noël du Rotary Chalon Saint-Vincent contribue à financer l’accueil d’une chienne d’assistance judiciaire à l’hôpital William-Morey
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TALENTS SUR SAONE 2024 - Du pur bonheur chalonnais ...
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Les voisins se réunissent pour célébrer les fêtes de fin d’année
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Les CRS célèbrent les 80 ans de leur compagnie à Chalon-sur-Saône