Près de 8,5 millions d’euros de budget en 2014

A peine deux semaines seulement après avoir débattu des grandes orientations budgétaires 2014, les conseillers municipaux de Châtenoy-le-Royal se sont retrouvés mardi soir à nouveau en séance, sous la présidence du maire Marie Mercier, afin d'adopter les budgets primitifs 2014.

Les six élus de l'opposition ont voté contre. Ce qui n'est pas une surprise... Le 6 décembre dernier, Pascal Legoux, parlant au nom de la minorité municipale, avait en effet conclu son intervention, en indiquant « Nous ne voterons pas favorablement ces budgets primitifs 2014, car réalisés à minima, sans aucune projection fiable et qui laissera peu de possibilités à la nouvelle équipe qui dirigera cette collectivité de prévoir une modification des stratégies non programmées ». C'est donc par 23 voix pour et 6 voix contre que les deux budgets primitifs 2014 ont été entérinés. Concernant le budget principal il est de 8 264 818 €, à savoir 6 632 335 € en section de fonctionnement et 1 632 483 € en section d'investissement. Et pour ce qui est du budget annexe des Rotondes il est de 165 300 €, soit 90 700 € en section de fonctionnement et 74 600 € en section d'investissement. Soit au total un budget général de 8 430 118 €, se répartissant en 6 723 035 € en section de fonctionnement et 1 707 083 € en section d'investissement.

Commentant le dernier budget de la mandature, puisque celui de 2015 sera établi par l'équipe qui sortira des urnes en mars prochain, Marie Mercier a fait état d' « un budget juste et sincère ». Mme le Maire a notamment fait remarquer que la réforme des rythmes scolaires, prévue à la rentrée de 2014, allait impacter lourdement les dépenses de fonctionnement, qui néanmoins demeurent contraintes pour favoriser l'investissement. Le maire de Châtenoy-le-Royal est également revenu sur une déclaration, faite par Christophe Sirugue, lors du dernier conseil communautaire, pour signaler que la déviation de la rue du Bourg n'était pas « la déviation Marie Mercier ». Rappelant que le financement des travaux avait été pris en charge pour moitié par le Grand Chalon et pour moitié par le Département, dans le cadre du DVAC (Dossier de voirie de l’agglomération chalonnaise), avec l’aval de l’Etat accordé en 1998 par le ministre Jean-Claude Gayssot. Mme le Maire a aussi souligné l'importance du « social » dans ce budget. « On ne peut pas « mieux vivre ensemble » sans dialogue social ». Et de préciser « On peut justifier chaque euro dépensé dans l'intérêt des Châtenoyens ». Enfin Marie Mercier a conclu « Notre volonté est de gérer au mieux, avec le plus de sérieux possible, avec le plus d'attention possible ». En préambule à son commentaire elle avait tenu à remercier les services de la Ville « qui ont beaucoup travaillé ».

Le taux des trois taxes locales ne change pas en 2014

Le Conseil municipal a également voté, cette fois-ci à l'unanimité, le taux des trois taxes locales. Très bonne nouvelle pour les Châtenoyens, en cette période où tous les contribuables sont excédés par l'Impôt, les taux ne bougent pas d'une année sur l'autre. Le taux de la taxe d'habitation reste donc à 15,52 %, celui de la taxe foncière sur les propriétés bâties à 29,62 % et celui de la taxe foncière sur les propriétés non bâties à 79,27 %. A ce sujet, Marie Mercier a tenu à préciser, en ce qui concerne la taxe d'habitation, que depuis 2001, date de son arrivée aux affaires, la dite taxe, qui était alors de 14,86 %, n'avait connu que 0,26 % d'augmentation par an, bien en dessous de l'inflation. Et de rappeler également que cette taxe rapportait à la commune 130 € par habitant mais qu'un même taux  ne rapportait pas la même somme dans toutes les communes.

Seize autres questions étaient aussi inscrites à l'ordre du jour de cette dernière séance de l'année 2013. On retiendra ainsi que les élus châtenoyens ont adopté à l'unanimité les tarifs municipaux pour 2014. On s'aperçoit que les tarifs du restaurant scolaire, ou encore ceux de la bibliothèque ne subissent aucun changement, tout comme les prix des billets des manifestations culturelles organisées par la commune.

Le Conseil municipal a également voté l'attribution des subventions pour 2014 aux différentes associations (voir ci-dessous). Cette année encore, la somme globale accordée avoisine les 94 000 €. Si, en général, le montant varie peu, il est toutefois à noter que l'Harmonie Municipale a bénéficié d'un sérieux coup de pouce, passant de 2 900 € à 4 150 €. Répondant à une interrogation de l'opposition, Marie Mercier s'en est expliqué. Cela est tout simplement dû à la création d'une école de musique, qui compte aujourd'hui 14 élèves. Mme le Maire en a profité pour réaffirmer « Nous croyons au monde associatif comme lien social ».

Dans le but de maintenir le nombre des classes, et considérant l'urbanisation du Treffort et l'arrivée de nouvelles familles, le Conseil municipal a décidé à l'unanimité d'apporter des modifications aux secteurs scolaires. Désormais l'avenue Condorcet dans sa totalité et la rue Lucie Aubrac font partie de celui de l'école de Cruzille alors que la rue des Vignes, la rue des Prairies, la rue des Clairières, et la rue du Treffort figurent dans celui de l'école Jean Rostand. Il n'y a pas de changement pour ce qui est de l'école Berlioz. Le Conseil municipal a décidé également de demander une participation aux charges de fonctionnement pour l'année scolaire 2012-2013 aux communes envoyant des enfants dans les écoles de Châtenoy-le-Royal. Le montant retenu est de 153 € par élève toutes classes confondues et de 300 € par élève pour la classe CLIS. La même somme sera payée par la commune pour les enfants domiciliés à Châtenoy-le-Royal et qui fréquentent des écoles primaires extérieures.

La chaudière de l’école de Cruzille va être changée

On a encore appris que la chaudière du groupe scolaire Cruzille, qui a l'âge du bâtiment, soit 37 ans, va être changée en 2014, qu'elle va être remplacée par une chaudière à condensation, que le coût des travaux est estimé à 37 500 € HT et que 22 500 € de subvention vont être demandés au titre de la D.E.T.R. (Dotation d'équipement des territoires ruraux). Et que la commune envisageait le remplacement de toutes les fenêtres de l'étage du bâtiment de la mairie, à savoir la mise en place d'huisseries en profilés alu à rupture de pont thermique équipé de double vitrage isolant, le montant de l'opération étant estimé à 34 000 € HT, dont la moitié serait financée par le programme d'intervention du Conseil général.

Enfin le Conseil Municipal a validé à son tour le document unique d'évaluation des risques professionnels concernant le personnel municipal, déjà approuvé par le comité technique paritaire le 24 octobre 2013. Un document, auquel ont été associés les chefs de service, les agents de maîtrise et les agents, chacun des postes ayant été évalué par un agent d'un autre service. A ce propos, Mme le  Maire a signalé « Les accidents du travail, c'est une terreur », avant d'ajouter « Ce document a nécessité beaucoup de dialogue, de réflexion, de patience, de sérieux, de rédaction ».

Avant de souhaiter à tous un joyeux Noël, de bonnes fêtes de fin d'année et une bonne année 2014, Marie Mercier a annoncé notamment que la cérémonie des vœux au personnel communal aura lieu le mardi 14 janvier à 16h 30 à l'Arc-en-Ciel et celle de l'accueil des nouveaux habitants le mardi 28 janvier à 19 heures à la salle des fêtes et a rappelé que Châtenoy-le-Royal venait d'adhérer au protocole de « participation citoyenne » et que d'ors et déjà sept habitants s'étaient inscrits pour participer à ce dispositif voisins vigilants.

Gabriel-Henri THEULOT

94 000 € de subventions versés aux associations châtenoyennes

ACAID : 75 € ; Accordéons, Musiques et Chants : 800 € ; ADIL 71 : 350 € ; Amicale chasseurs : 150 € ; Amicale Don du Sang : 600 € ; Amis de la Friture : 100 € ; Amis de l'église Saint-Martin : 1 900 € ; Arts martiaux : 1 400 € ; Basket : 1 200 € ; Bon pour le Moral : 50 € ; Boules : 700 € ; Cercle des Ainés : 200 € ; Cercle Philatélique : 500 € ; Club Amitié : 50 €; Comité de Jumelage : 500 € ; Copains Couleur : 150 € ; COS : 32 000 € ; DO-MI-SOL : 600 € ; Echiquier Royal : 300 €; Ecoute et Soutien aux Enfants Hospitalisés : 100 € ; Flame : 100 € ; FNACA : 380 € ; Football : 9 000 € ; Hand-Ball : 1 900 € ; Harmonie Municipale : 4 150 € ; Karaté-Yoseikan-Budo : 1 000 € ; Multi'Gym : 950 € ; Musique et Expressions : 500 € ; OMS : 5 300 € ; Papillons Blancs Chalon : 100 € ; Prévention Routière : 100 € ; Les Petits Berlioz : 5 000 € ; OCCE Cruzille : 5 000 € ; Jacques Prévert : 5 000 € ; Rugby : 4 800 € ; Scrabble : 150 € ; SDIT : 800 € ; Speranta : 200 € ; Sports-Loisirs-Détente : 100 € ; Tennis de Table : 1 500 € ; Tir Sportif : 4 600 € ; UNSS : 800 €.