Ordre du jour du prochain conseil municipal

Il se tiendra le 20 juin à 18h30.

DÉCISIONS PRISES PAR DÉLÉGATION

ELECTIONS SENATORIALES 2014

1. Budget principal - Décision modificative n°1
2. Budget annexe locations immobilières (BALI) - Décision modificative n°1
3. Signature d’un contrat d’emprunt
4. Organisation des temps périscolaires à la rentrée 2014 

PERSONNEL COMMUNAL

1. Mise en place des Temps d’Activités Périscolaires en collaboration avec les communes de Châtenoy-en-Bresse, Lans et Oslon – Convention et création d'un poste de coordinateur des Temps d’Activités Périscolaires

COMMISSIONS

1. Mise à jour des commissions municipales de travail 
2. Élection des délégués de la commune au sein d’organismes extérieurs -  Commission Communale des Impôts Directs (CCID)
3. Syndicat intercommunal pour la construction des bureaux de perception de Chalon Nord et Chalon Sud – Désignation des délégués 
4. Élection des délégués de la commune au sein d’organismes extérieurs -  Association Foncière de Remembrement (AFR)

GRAND CHALON

1. Groupement de commande à caractère permanent – Délibération de principe

URBANISME – VOIRIE - RÉSEAUX 

1. Projet d’aménagement « Domaine le Grand Chêne »  - Autorisation au Maire pour le dépôt d’une demande de permis d'aménager
2. Dénomination et numérotation des rues
3. Eclairage public – Renouvellement  d’équipements vétustes

QUESTIONS DIVERSES

• Tirage au sort des jurés et citoyens assesseurs pour 2014