Mercurey

Ordre du jour du prochain conseil municipal

Publié le 14 Octobre 2014 à 15h00

Il se tiendra le 26 novembre à 18h30.

AVIS DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL ORDINAIRE DE MERCUREY

La prochaine réunion du Conseil Municipal 

aura lieu en Mairie de Mercurey

MERCREDI 26 NOVEMBRE 2014 A 18h30

ORDRE DU JOUR

 

0 – Procès-verbal de la séance du 20 octobre 2014

 

1 – Régime indemnitaire des agents : actualisation et modalités de maintien et suppression

 

2 – Travaux de réfection de la rue de Maillonge : convention entre la Commune et la S.C.E.A Domaine Michel JUILLOT

 

3 – Travaux de réfection du chemin de Monthelon : convention entre la Commune et l’Association Foncière de

       Remembrement

 

4 – OPAH Plaine Sud et Côte Chalonnaise : demande de subvention

 

5 – Concours du Receveur Municipal : attribution d’indemnité

 

6 – Exercice budgétaire 2014  (budget principal) : décision modificative n°4

 

7 – Informations au Conseil Municipal

Conventions d’utilisation des locaux scolaires (cantine/garderie)

Convention de mise à disposition d’un local (maison des associations)

Contrats de location de la salle des fêtes

Acceptation d’une indemnité de sinistre

 

8 – Questions et communications diverses