Chalon sur Saône

TRIBUNAL DE CHALON - Bruno avait beaucoup trop bu, évité les gendarmes et poursuivi jusqu'à son domicile

Le 8 mars dernier, aux alentours d’une heure du matin, une patrouille de gendarmerie de la communauté de brigades de Givry-Buxy était en faction à un rond-point de Sevrey.

 Soudain les militaires ont vu arriver une voiture, qui roulait à une vitesse excessive, et ont décidé de contrôler son conducteur. Mais en dépit des injonctions des gendarmes, le conducteur ne s’est pas arrêté et a poursuivi sa route... jusque devant son domicile ! 
Interpellé, l’automobiliste a été obligé de se soumettre à l’éthylotest, qui s’est avéré positif. Un contrôle effectué par la suite a révélé un taux d’alcoolémie de 0,86 mg par litre d’air expiré.
Depuis la commission de l’infraction, Bruno, le conducteur fautif, a fait une tentative de suicide et a été hospitalisé durant six semaines. 
Ce qui explique que, bien que jugé selon une procédure de comparution immédiate, le prévenu ne soit passé devant le Tribunal qu’en cette fin avril.
Ce n’est pas la première fois que Bruno se fait prendre alors qu’il conduisait en ayant bu plus que la loi ne l’y autorise. Depuis 2006 ce quinquagénaire a été condamné à trois reprises pour ce genre de faits, la dernière condamnation en date étant celle du 18 février 2011 par cette même juridiction. Aux enquêteurs le mis en cause a indiqué qu’il avait consommé de l’alcool en mangeant chez une amie et que pour convenance personnelle il avait désiré rentrer chez lui, bien qu’ayant bu. 
« Comment expliquez-vous que vous prenez ce risque et le faites courir aux autres » l’a questionné la présidente Edith Catala. Bruno a eu du mal à répondre mais a par contre signalé que cette fois-ci il était bien décidé à s’arrêter, car « ça commence à faire ». La réponse est peut-être venue du substitut Anne-Sophie Kopacz, laquelle a affirmé « Chez monsieur, rien ne semble marquer l’interdit ». 
Ayant relevé le taux d’alcoolémie important et l’état de récidive légale, la représentante du ministère public a notamment requis 1 an de prison ferme avec mandat de dépôt.
Chargé de la défense de Bruno, Me Jérôme Duquennoy a fait observer « L’alcool, c’est bien une maladie qui conduit à des rechutes, son casier judiciaire en est la preuve ». 
Avant d’ajouter « Mon client a parfaitement conscience de sa problématique alcoolique. La priorité n°1, c’est la poursuite des soins ». Me Duquennoy a aussi souligné « Le prévenu est fonctionnaire. Un mandat de dépôt lui ferait perdre son emploi. Lorsqu’on lui impose un cadre, il respecte ce cadre. Une peine mixte me paraît la meilleure des solutions ». Un argument, auquel a été sensible le Tribunal, qui a infligé au mis en examen 12 mois de prison, dont 6 mois avec sursis, assorti d’une mise à l’épreuve de 2 ans, avec obligation de soins. De plus il a confirmé l’annulation de son permis de conduire, avec interdiction de le repasser avant un délai d’1 an, et a décidé la confiscation de son véhicule.


Gabriel-Henri THEULOT