Saint-Marcel
Vote du budget jeudi 31 mars
Publié le 25 Mars 2016 à 07h58
L'ordre du jour de la prochaine séance du conseil municipal de Saint Marcel
Jeudi 31 mars 2016 à 20 h 30
SALLE D'HONNEUR
ORDRE DU JOUR :
1.DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2.ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 25 JANVIER 2016
3. FINANCES COMMUNALES
3.1- Bilan 2015 des acquisitions et cessions
3.2-Comptes Administratifs 2015 – Budget Principal et budgets annexes
3.3- Comptes de Gestion 2015 – Budget Principal et budgets annexes
3.4 - Affectation des résultats 2015 – Budget Principal et budgets annexes
3.5- Fiscalité 2016 - Fixation des taux
3.6-Subventions 2016 – Vote subventions C.C.A.S., R.P.A et budget annexe Enfance-Famille
3.7-Subventions 2016 – Attribution aux associations locales et autres organismes
3.8- Budgets primitifs 2016 – Budget Principal et budgets annexes
4. TRAVAUX COMMUNAUX
Construction Espace Périscolaire : Demande de subventions au titre du Fonds de Soutien à
l'Investissement Public Local
5. INTERCOMMUNALITE
Affaires culturelles – Convention 2016 – Versement d'un fonds de concours pour l'équipement
culturel "Le Réservoir"
6. ADMINISTRATION GENERALE
6.1-Fonds de solidarité (FSL) – Année 2016
6.2- Dispositif fiscal – Loi Pinel
6.3- SYDESL – Bilan d'activités 2014
7.SERVICE JEUNESSE
7.1-Service Jeunesse – Bourse aux vacances – Convention commune de LANS
8.BIENS COMMUNAUX
Urbanisme – Vente de terrains au profit de l'Etat
9.PERSONNEL COMMUNAL
9.1 - Attribution du bon de vêtement 2016
9.2-Gratification stagiaire
10. DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION DONNEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) (DELIBERATION DU 28 AVRIL 2014)
11 . INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES
GROUPE ATLANTIC - "Et de 5..." s'est félicité Sébastien Martin
Aux urgences de l'hôpital de Chalon, ils se mobilisent pour proposer Doli dans la prise en charge des enfants victimes de traumatisme
L'hôpital de Chalon renforce sa coopération dans la lutte contre les violences sexuelles
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