Saint-Marcel

A l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Publié le 24 Mai 2016 à 19h32

Lundi 30 mai à 20h30.

Lundi 30 Mai  2016 à 20 h 30
SALLE D'HONNEUR
 
ORDRE DU JOUR : 
 
1.DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
 
2.ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 14 AVRIL 2016
 
3.FINANCES COMMUNALES
3.1- Décision modificative – Budget Principal
3.2-Décision modificative – Budget Annexe – ZAC des Fontaines
3.3- Affectation des résultats 2015 – Budget Principal – Modification
 
4.TRAVAUX COMMUNAUX DE VOIRIE 
4.1-Rue – Philippe Flatot – Demande de subvention au titre de "l'Appel à Projet  Départemental 2016"
4.2-Rue – Philippe Flatot – Demande de subvention au titre des amendes de police
4.3-Convention de transfert de voirie - Lotissement SARL Terres de Bourgogne (Rue de la Pièce Bonjean)
 
5.INTERCOMMUNALITE
Grand Chalon – Service public d'élimination des déchets – Rapport annuel 2014 sur le prix et la qualité du service
 
6.ADMINISTRATION GENERALE  
Schéma Départemental de Coopération Intercommunale (SDCI)
 
7.URBANISME 
Projet d'aménagement et de développement durable du Plan Local d'Urbanisme Intercommunal
 
8.SERVICE ENFANCE-FAMILLE 
Avenant à la convention d'objectifs et de financement – Accueil de loisirs sans hébergement – Aide Spécifique Rythmes Educatifs
 
9.PERSONNEL COMMUNAL 
Modification du tableau des effectifs 
 
10.JUSTICE 
Etablissement des listes préparatoires des jurés – Année 2017
 
11.DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION DONNEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) (DELIBERATION DU 28 AVRIL 2014) 
 
12.INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES