Saint-Marcel
A l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 13 Décembre 2016 à 16h55
Le jeudi 15 décembre à 20h30.
ORDRE DU JOUR :
1. DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 09 NOVEMBRE 2016
3. FINANCES COMMUNALES – Rapporteur Karine PLISSONNIER
3.1 - Débat d'Orientation Budgétaire 2017
3.2 - Révision des tarifs publics à compter du 1er janvier 2017
3.3 - Autorisation d'engagement, de liquidation, de mandatement des dépenses d'investissement avant le vote du
budget primitif 2017
3.4 - Décision modificative – Budget Principal
3.5 - Construction Espace Périscolaire - Demande de subvention - Caisse d'Allocations Familiales
4. ADMINISTRATION GENERALE – Rapporteur Karine PLISSONNIER
Ouvertures dominicales 2017
5. BIENS COMMUNAUX – URBANISME – Rapporteur Jean-Pierre GIRARDEAU
5.1 - Eco quartier des Fontaines – Vente à particulier
5.2 - Dénomination de voie
5.3 - Enquête publique – Société CHAMBADE
6. SERVICE CULTUREL – Rapporteur – Nathalie GRAS
Grand Chalon - Convention "PICCOLIS 2017"
7. PERSONNEL COMMUNAL – Rapporteur Karine PLISSONNIER
7.1 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P)
7.2 - Mandat au Centre de Gestion de Saône-et-Loire pour mise en concurrence d'un contrat groupe d'assurance statutaire
7.3 - Mandat au Centre de Gestion de Saône-et-Loire pour la conclusion d'une convention de participation pour le risque "Prévoyance"
8. DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION DONNEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES) (DELIBERATIONDU 28 AVRIL 2014)
9. INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES
GROUPE ATLANTIC - "Et de 5..." s'est félicité Sébastien Martin
Aux urgences de l'hôpital de Chalon, ils se mobilisent pour proposer Doli dans la prise en charge des enfants victimes de traumatisme
L'hôpital de Chalon renforce sa coopération dans la lutte contre les violences sexuelles
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