Saint-Marcel
A l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 16 Février 2017 à 12h56
Le mardi 21 février à 20h30.
La réunion du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :
Mardi 21 Février 2017 à 20 h 30
SALLE D'HONNEUR
ORDRE DU JOUR :
1. DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 15 DECEMBRE 2016
3. FINANCES COMMUNALES
3.1 - Bilan des acquisitions et cessions
3.2 - Reprise par anticipation des résultats 2016 – Budget Principal et budgets annexes
3.3 - Fiscalité 2017 – Fixation des taux
3.4 - Subventions 2017 – Vote subventions C.C.A.S., R.P.A et budget annexe Enfance-Famille
3.5 - Subventions 2017 – Attribution aux associations locales et autres organismes
3.6 - Budgets primitifs 2017 – Budget Principal et budgets annexes
3.7. - Travaux de voirie Grande Rue – Demandes de subventions
3.8. - Travaux d'accessibilité des bâtiments communaux – Demandes de subventions
3.9. - Garantie d'emprunt SEMCODA – 5 pavillons PLS
3.10. - Garantie d'emprunt SEMCODA – 3 pavillons PLS et 2 pavillons PLAI
3.11. - Produits irrécouvrables
3.12. - Dépenses pouvant être payées sans ordonnancement et/ou avant service fait
3.13. - Tarifs 2017 – Service Enfance Famille – Sortie familiale
3.14. - Tarifs 2017 – Service Jeunesse – Camps d'été
4. ADMINISTRATION GENERALE
4.1. - Ouvertures dominicales 2017
4.2. - Convention C.C.A.S. – R.P.A. – Utilisation de la blanchisserie et mise à disposition du véhicule
R.P.A.
4.3. - Convention C.C.A.S. – R.P.A. – Restauration scolaire
4.4. - SYDESL – Bilan d'activité 2015
5. INTERCOMMUNALITE
Grand Chalon - Bilan d'activité 2015
6. ENVIRONNEMENT
Mise en place de la démarche zéro phyto
7. BIENS COMMUNAUX – URBANISME
7.1. - Vente propriété communale – 16 rue de la Villeneuve
7.2. - Acquisition - 3 rue du Docteur Jeannin – Consorts TETU
7.3. Opération façades – Convention SOLIHA CENTRE-EST
8. SERVICE CULTUREL
Participation financière Conseil Régional
9. PERSONNEL COMMUNAL
9.1. Attribution du bon de vêtement 2017
9.2 - Modification du tableau des effectifs
10. DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION DONNEE PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES) (DELIBERATION DU 28 AVRIL 2014)
11. INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES
GROUPE ATLANTIC - "Et de 5..." s'est félicité Sébastien Martin
Aux urgences de l'hôpital de Chalon, ils se mobilisent pour proposer Doli dans la prise en charge des enfants victimes de traumatisme
L'hôpital de Chalon renforce sa coopération dans la lutte contre les violences sexuelles
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