Saint-Marcel
A l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 11 Octobre 2017 à 16h08
lundi 16 octobre à 20h30.
ORDRE DU JOUR :
1. DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
2. ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 10 et 19 JUILLET 2017
3. FINANCES COMMUNALES
3.1 - Décision modificative n°2 – Budget Principal – Budget Annexe Enfance-Famille
3.2 - Avenant à la ligne de trésorerie interactive
3.3 - Tarifs Service Enfance-Famille – Participation aux Accueils Collectifs de Mineurs du mercredi
3.4 - Elaboration d’un document unique d’évaluation des risques professionnels – Demande de subvention
4. INTERCOMMUNALITE
4.1 - Le Grand Chalon – Extension du périmètre au 1er janvier 2017 – Commission Locale d’Evaluation des
Transferts de Charges du 11 septembre 2017 – Approbation du rapport d’évaluation
4.2 - Le Grand Chalon – Transferts zones d’activités économiques (ZAE) Attribution de compensation commune d’Allerey-sur-Saône – Commission Locale d’Evaluation des Transferts de Charges du 25 septembre 2017 –
Approbation du rapport d’évaluation
5. ADMINISTRATION GENERALE
5.1 - Ouvertures dominicales complémentaires 2017
5.2 - Entente Intercommunale des Cimetières et de l’Eglise - Modification de la convention
6. BIENS COMMUNAUX – URBANISME
6.1 - Vente de terrains – Rue du Docteur Jeannin
6.2 - Périmètre Délimité des Abords (PDA) des monuments historiques
6.3 - Déclassement et intégration dans le réseau routier communal du délaissé RD678
6.4 - Classement dans le domaine public - Lotissement "Le Clos de la Centaine" - Rue Héloïse
7. AFFAIRES SCOLAIRES
Répartition des charges de fonctionnement – Accord de réciprocité
8. SERVICE JEUNESSE
Projet Educatif Municipal 2017- 2022
9. PERSONNEL COMMUNAL
9.1 - Indemnités Horaires pour Travaux Supplémentaires
9.2 - Astreinte du personnel du service technique
9.3 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de
l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P) – Adjoints Techniques et Agents de Maîtrise Territoriaux
9.4 - Régime indemnitaire – Cadre d’emplois des Techniciens Territoriaux
10. DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION DONNEE PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
(ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES TERRITORIALES)
(DELIBERATION DU 28 AVRIL 2014)
11. INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES
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CONSEIL REGIONAL BOURGOGNE -FRANCHE COMTE - Gilles Platret accusé par la majorité régionale de "bordéliser les débats"
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Le député de Saône et Loire, Eric Michoux, dénonce les propos de Sébastien Martin et l'appelle " à un débat apaisé"
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Quand un Maître restaurateur travaille avec un Maître traiteur, les menus traiteurs sont succulents !
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Dracy-le-fort, Montbellet, Sennecey le Grand, Monceau les Mines... des accidents en pagaille ce vendredi soir
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Départ à la retraite de Pascal Guillet : Derniers jours au Paradis
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Deux blessés dans une perte de contrôle dans la nuit à Châtenoy le Royal
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Grosse affluence à la traditionnelle dégustation d’huîtres, escargots, saumon et fromage fort organisée par le Châtenoy Rugby Club (CRC).
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Pascal Guillet a cédé les clefs du ‘Paradis’
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Les Pires Noël ont respecté la tradition ce dimanche matin
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A deux ans des prochaines municipales, Frédéric Bouchet, maire de Louhans, se livre à info-chalon.com
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SPA de Châtenoy : un élan de générosité pour un Noël des Animaux réussi !
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TRIBUNAL DE CHALON - Nous sommes à quelques jours de Noël et voilà pas qu’un coiffeur dominicain qui vit en Espagne prend 2 ans ferme pour transport de drogue.
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Le sondage du jour sur info-chalon.com
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Accident de la rue André Gide de jeudi matin... le conducteur interpellé
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Incendie à la discothèque le Copacabana à Beaune
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Donné par Gospel Chalon, le concert de Noël du Rotary Chalon Saint-Vincent contribue à financer l’accueil d’une chienne d’assistance judiciaire à l’hôpital William-Morey
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TALENTS SUR SAONE 2024 - Du pur bonheur chalonnais ...
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Les voisins se réunissent pour célébrer les fêtes de fin d’année
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MISS FRANCE 2025 - Miss Martinique ,Angélique Angarni-Filopon, remporte le titre
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