Saint-Marcel
A l'ordre du jour du prochain conseil municipal
Publié le 14 Mars 2018 à 11h22
La prochaine réunion du CONSEIL MUNICIPAL aura lieu le :
Lundi 19 Mars 2018 à 20 h 30
SALLE D'HONNEUR
ORDRE DU JOUR :
- DESIGNATION D'UN SECRETAIRE DE SEANCE
- ADOPTION DU PROCES-VERBAL DE LA SEANCE DU 29 JANVIER 2018
- 3.CONSEIL MUNICIPAL
- Délégations données au Maire par le Conseil Municipal - Modification
4. FINANCES COMMUNALES
4.1-Bilan 2017 des acquisitions et cessions immobilières
4.2 - Comptes de Gestion 2017 – Budget Principal et budgets annexes
4.3 - Comptes Administratifs 2017 – Budget Principal et budgets annexes
4.4- Affectation des résultats 2017 – Budget Principal et budgets annexes
- - Fiscalité 2018 – Fixation des taux
4.6 - Subventions 2018 – Vote subventions C.C.A.S., R.P.A et budget annexe Enfance-Famille
4.7 - Subventions 2018 – Attribution aux associations locales et autres organismes
4.8 - Budgets primitifs 2018 – Budget Principal et budgets annexes
4.9 - Produits irrécouvrables
4.10 - Réfection du cœur de l’église – Demandes de subventions
5. TRAVAUX COMMUNAUX
-Programme Économie d’Énergie dans les Territoires à Énergie Positive pour la Croissance Verte – Désignation du regroupeur - Syndicat Mixte du Chalonnais
6. BIENS COMMUNAUX
- Acquisition - Lieu-dit "Les Prés des Routes" – Consorts RONGETS
7. AFFAIRES SCOLAIRES
- Organisation des rythmes scolaires – Rentrée 2018/2019
…/…
8. PERSONNEL COMMUNAL
8.1 - Délibération de principe autorisant le recrutement d’agents contractuels de remplacement
8.2 - Mise en place du régime indemnitaire tenant compte des fonctions, des sujétions, de l'expertise et de l'engagement professionnel (R.I.F.S.E.E.P) – Indemnité de Fonctions, de Sujétions et d'Expertise (I.F.S.E) et Complément Indemnitaire Annuel (C.I.A)
8.3 - Taux de promotion pour les avancements de grade
8.4 - Modification du tableau des effectifs
9. DECISIONS PRISES PAR LE MAIRE EN VERTU DE LA DELEGATION DONNEE PAR LE
CONSEIL MUNICIPAL (ARTICLE L 2122-22 DU CODE GENERAL DES COLLECTIVITES
TERRITORIALES) (DELIBERATION DU 28 AVRIL 2014)
10. INFORMATIONS ET AFFAIRES DIVERSES
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CONSEIL REGIONAL BOURGOGNE -FRANCHE COMTE - Gilles Platret accusé par la majorité régionale de "bordéliser les débats"
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Le député de Saône et Loire, Eric Michoux, dénonce les propos de Sébastien Martin et l'appelle " à un débat apaisé"
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Quand un Maître restaurateur travaille avec un Maître traiteur, les menus traiteurs sont succulents !
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Dracy-le-fort, Montbellet, Sennecey le Grand, Monceau les Mines... des accidents en pagaille ce vendredi soir
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Départ à la retraite de Pascal Guillet : Derniers jours au Paradis
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Deux blessés dans une perte de contrôle dans la nuit à Châtenoy le Royal
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Grosse affluence à la traditionnelle dégustation d’huîtres, escargots, saumon et fromage fort organisée par le Châtenoy Rugby Club (CRC).
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Pascal Guillet a cédé les clefs du ‘Paradis’
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Les Pires Noël ont respecté la tradition ce dimanche matin
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A deux ans des prochaines municipales, Frédéric Bouchet, maire de Louhans, se livre à info-chalon.com
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SPA de Châtenoy : un élan de générosité pour un Noël des Animaux réussi !
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TRIBUNAL DE CHALON - Nous sommes à quelques jours de Noël et voilà pas qu’un coiffeur dominicain qui vit en Espagne prend 2 ans ferme pour transport de drogue.
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Le sondage du jour sur info-chalon.com
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Accident de la rue André Gide de jeudi matin... le conducteur interpellé
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Incendie à la discothèque le Copacabana à Beaune
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Donné par Gospel Chalon, le concert de Noël du Rotary Chalon Saint-Vincent contribue à financer l’accueil d’une chienne d’assistance judiciaire à l’hôpital William-Morey
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TALENTS SUR SAONE 2024 - Du pur bonheur chalonnais ...
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Les voisins se réunissent pour célébrer les fêtes de fin d’année
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MISS FRANCE 2025 - Miss Martinique ,Angélique Angarni-Filopon, remporte le titre
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Une perte de contrôle à Saint Germain les Buxy et à Montchanin
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Les sapeurs-pompiers appelés pour un feu de réfrigérateur à Saint-Rémy