TRIBUNAL DE CHALON - Bagarre d'alcooliques ou violences conjugales...

Ce jeudi 14 novembre en fin de journée, le tribunal a relaxé un homme qui était poursuivi pour des violences sur sa compagne, et qui en avait reconnu une part. Pourquoi ? On va tâcher de vous l’expliquer, parce que l’État de droit a du bon. Le maltraiter tant qu’il existe est une chose, mais expérimenter sa propre existence quand il disparaît… on ne peut le souhaiter à personne.

Ce jeudi 14 novembre on a vu arriver un couple. Auteur et victime main dans la main. Lui, coupe à la Peaky Blinders, la partie rasée de son crâne ceinte d’un tatouage (de loin on croirait des barbelés, de près on voit que ce n’en sont pas), des traits éreintés, la voix voilée par la fumée du tabac. Elle, plus petite, brune, plutôt jolie, la peau du visage marquée d’éclats rouges, en particulier à la racine du nez, là où l’un des hématomes est plus prononcé et encore frais.

La victime avait 3,17 grammes d’alcool par litre de sang

C’est un couple qui s’est formé il y a environ 6 mois et qui depuis a vécu à la rue. Les services sociaux de Dijon l’ont orienté sur Chalon pour qu’ils y retrouvent un logement via La croisée des chemins. Il était moins une. Dans la nuit du 11 novembre, des policiers de la BAC sont requis rue Gloriette à Chalon pour une agression. Ils tombent d’abord sur le prévenu qui a du sang plein les mains, alors ils filent dans les étages. La victime est ivre et ensanglantée, elle part directement aux urgences. Là-bas, on doit user de contention parce qu’elle est trop agitée. Elle a 3,17 grammes d’alcool par litre de sang. C’est pourtant dans ces conditions (encore imbibée et encore attachée) qu’elle est entendue par la police le lendemain matin vers 10 heures, et sa déposition vaut, pour une part, la comparution immédiate à son compagnon.

Etat de récidive légale pour un jugement de 2018 sur des faits de 2013

Ces cartes sont rebattues à l’audience, selon l’expression si juste de Clémence Perreau, substitut du procureur. D’abord, le prévenu peut expliquer que s’il est en état de récidive légale, c’est pour des violences qui n’ont rien à voir. « J’ai été condamné en 2018 pour une bagarre de rue qui datait de 2013. » Il dit vrai. Ce 11 novembre 2019, le couple avait invité des amis. Ils ont tous bu jusqu’à en perdre la raison, et ça donnait une ambiance de pochtron, avec son lot de propos à la noix, mais aussi de comportements en spirale descendante. Ensuite, la victime explique du mieux qu’elle peut qu’une femme l’aurait agressée et se serait vantée les jours suivants de lui avoir « démoli la tête ».

« Vous vivez en marginal. On peut le dire comme ça ? »

Le président Grandel se montre très en phase avec ce couple, son mode de vie et les réalités afférentes. Il est direct. Il est franc. « On s’inquiète, madame, quand on voit des choses comme ça. » Le prévenu, lui, avait une alcoolémie à 2,80 grammes. « Vous vivez en marginal. On peut le dire comme ça ? » L’homme acquiesce, on peut le dire comme ça, y a pas d’offense, les choses ont un nom. Un juge assesseur se montre direct, lui aussi : « Madame, vous vous mettez en danger. Vous n’avez pas peur de lui ? – Non. Non, parce que quand y a pas d’alcool, il est gentil, il est câlin. » Les câlins, quand on vit sans matelas, c’est comme l’alcool : ça aide à vivre. Et puis, quand ils se mettent la misère, ils s’insultent, ils se maltraitent, lui aussi ramasse, à ses heures. Voilà l’état des choses.

L’alcool, « c’est quand j’ai pas de traitement »

La substitut du procureur fait une synthèse : « Finalement, tout ce qu’il y a dans la procédure, c’est des mensonges à cause de l’alcool. En gros, vos blessures sont dues à une dame qu’on ne connaît pas. » Le président complète : c’est à partir de la deuxième audition que la victime commence à parler de cette autre femme qui l’avait bien chauffée à tourner autour de son gars, lequel commençait à la rabaisser devant tout le monde.
Le prévenu a 8 condamnations à son casier. Il a commencé à déconner à 19 ans. Ensuite, une accalmie : il a connu la vie de famille, en couple, avec un enfant. Puis la séparation le jette dans l’alcool, dans la drogue et sur le macadam. Il commençait à se ressaisir, mais il est grimpé à 2,80 grammes samedi. « C’est quand j’ai pas de traitement ».

« Faut qu’on s’en sorte tous les deux, vu tout ce qu’on a traversé ensemble »

Ces deux-là ont peur. Un casier avec 8 condamnations et une femme en sang, ça vous mène facilement en prison. « On est tous les deux pareils, dit la femme. Faut qu’on s’en sorte tous les deux, vu tout ce qu’on a traversé ensemble. Ça fait deux semaines qu’on a un petit studio et qu’on est au chaud. On commence juste à récupérer nos papiers (ils commencent à rétablir leurs situations administratives sans lesquelles point de salut, ndla). » Elle plaide leur cause, en fait. Lui, il est alors assis sur une chaise, calme en apparence mais en fait très agité, ses mains en témoignent.

« Bagarre d’alcooliques »

La substitut du procureur requiert tout de même un mandat de dépôt pour de 10 mois de prison et elle demande la révocation de son SME à hauteur de 12 mois. Victime et auteur se lancent des coups d’œil furtifs et accablés. Le parquet reste sur « la certitude d’un acte de violence physique », reconnu en partie, mais en partie seulement. L’avocat de la défense s’engouffre dans la brèche. Que dit maître Diry ? Il dit que le dossier est incomplet, on ne peut comprendre ce qui s’est passé dans l’appartement. Il demande si en cas de « bagarre d’alcooliques », on peut encore parler de « violences conjugales ». Il rappelle que ces dernières semaines on a vu en comparution immédiate plusieurs dossiers semblables « avec une procédure pénale qui est un peu à côté de la plaque ».

La qualification des faits n’est pas adaptée aux éléments du dossier

« Le parquet avait requis la détention provisoire, hier, mais le juge des libertés a décidé de placer monsieur sous contrôle judiciaire, il est rentré chez lui avec sa compagne et il faudrait l’incarcérer aujourd’hui ? » Benoît Diry en vient, logiquement, à la qualification des faits qui n’est pas adaptée aux éléments du dossier. Il plaide le maintien du cadre du sursis mis à l’épreuve, pour permettre à son client de poursuivre son parcours de rétablissement d’une vie partie en morceaux, brisée, à l’image des verres sur les éclats desquels sa compagne se serait coupé les mains ce mauvais soir de beuverie. L’avocat sollicite la relaxe des chefs de prévention.

Relaxe

Le tribunal prononce la relaxe du prévenu. Relaxe de la prévention de violence suivie d’incapacité supérieure à 8 jours, par conjoint. Le tribunal estime ne pas avoir les moyens d’entrer en voie de condamnation pour ce chef précis (pour lequel on encourt 10 ans de prison). Il aurait pu condamner monsieur si la prévention avait été adaptée à ce que le dossier apportait de certitude, ou plutôt aux certitudes que le prévenu lui-même donnait : oui, quand il a bu, il l’insulte copieusement, oui il lui a mis une baffe, oui ça arrive, et oui, il en prend aussi parfois.
Le président retient l’homme à la barre : « Par contre, un petit mot, monsieur. Vous recommencez votre vie, je vous invite à vous saisir de cette possibilité. On ne veut plus vous revoir. »

Les juges ont fait leur travail, les juges ont considéré le droit

Sur le banc, la femme a compris la décision, son visage s’est éclairé. Lui, il craque, il devient rouge écrevisse sous la pression de ce qui pourrait sortir s’il se laissait aller, s’il laissait se déverser ce cumul de souffrances et de peines, ce cumul de honte et de regrets, ce chagrin immense de ne pas parvenir à tenir sa route. Il fonce vers elle, elle qui devient cramoisie à son tour, sans doute pour les mêmes raisons. Ils ont eu peur, si peur. On peut penser que se mêle à leur soulagement une reconnaissance à laquelle ils ne s’étaient pas préparés : les juges ont fait leur travail, les juges n’ont pas tapé sur les faibles qu’ils sont socialement, les juges ont considéré le droit, et le droit leur est favorable, à ces des deux-là qui fin octobre n’avaient pour eux que leurs baluchons. Cela, ils ne pouvaient l’imaginer.

Florence Saint-Arroman