TOURNUS - 30 points à l'ordre du jour du prochain conseil municipal

Séance fixée au 30 janvier

Culture

N°1 - Projet de politique culturelle 2023/2026

N°2 - Adhésion à l'association Affluences et signature de la charte.

N°3 - Convention de mise à disposition temporaire de quatre lots aux anciens abattoirs situés Rive Gauche pour le Galpon

N°4 - Convention précaire de mise à disposition temporaire de salles à l'école de musique pour jazz en herbe

N°5 - Modification du règlement intérieur des salles 

Environnement

N°6 - Bilan pour information de la gestion de la crise énergétique

N°7 - Prestation Conseil en Energie Partagé

Finances

N°8 - Subventions aux associations 2024

N°9 - Attribution des aides en nature 2024

N°10 - Partenariat avec l'association LE GALPON - Projet IDYLLE 2024

Contrats - Concessions

N°11 - Adoption rapport sur le prix et la qualité du service public eau potable de l'année 2022

N°12 - Concession/délégation du service public de l'assainissement collectif : renouvellement de la délégation

Commande publique

N°13 - Aménagement des places Carnot et Germersheim : ajustement forfait du maître d'œuvre 

Ressources humaines

N°14 - Mise à disposition de personnel de la commune auprès de la CCMT

N°15 - Modification du tableau des effectifs

N°16 - Indemnisation des Comptes Epargne Temps dans le cadre d'une mobilité géographique au sein de la fonction publique

N°17 - Mise à jour des indices pour l'éligibilité à la contribution employeur à la mutuelle santé

Revitalisation

N°18 - Mise à jour du règlement de l'opération façade

N°19 - Subvention communale aux projets de rénovation de logement dans le cadre de l'OPAH-RU - Rue Docteur Privey

N°20 - Subvention communale aux projets de rénovation de logement dans le cadre de l'OPAH-RU - Place de l'Arc

N°21 - Subvention communale aux projets de rénovation de logement dans le cadre de l'OPAH-RU - Rue Docteur Privey

N°22 - Subvention communale aux projets de rénovation de logement dans le cadre de l'OPAH-RU - Rue Docteur Privey

N°23 - Subvention communale aux projets de rénovation de logement dans le cadre de l'OPAH-RU - Rue Jean Jaurès

N°24 - Subvention communale aux projets de rénovation de logement dans le cadre de l'OPAH-RU - Rue de la République

N°25 - Subvention pour l'opération façade - Rue Désiré Mathivet

Urbanisme - Cadre de vie

N°26 - Institution du Droit de Préemption Urbain

Gestion du domaine public

N°27 - Prestation de vente de biens communaux

Affaires scolaires

N°28 - Organisation des temps scolaires

Sport

N°29 - Adoption convention mise à disposition d'équipements sportifs en faveur de l'école Saint-Valérien

N°30 - Adoption convention mise à disposition équipements sportifs en faveur de l'école maternelle d'Etrigny

QUESTIONS DIVERSES